Lundi 7 octobre de 18 h 15 à 20 h 15, à la Maison de Pays à CLISSON
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 1er juillet 2024
Présentation de l’état d’avancement des travaux du conseil de développement par les membres du bureau du conseil de développement
Syndicat
Délibération
1.Convention de participation à la prévoyance des agents territoriaux avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale 44.
2.Désignation d’un référent déontologue pour les élus
3.Réorganisation des compétences du syndicat : validation du groupe de travail et de la méthode
4.Convention mise à disposition agent du syndicat auprès de la CCSL
Point d’information
−Mouvements de personnel
Patrimoine
Délibération
5.Demande de subvention au titre du Musée de France et du label « Pays d’art et d’histoire » auprès de l’Etat, du Conseil départemental et de la Région Pays de la Loire
6.Tarif pour les visites guidées dans les anciennes collectivités adhérentes au syndicat mixte
7.Règlement intérieur fixant les conditions générales d’accès et de visite du Musée du Vignoble Nantais
8.Modification de l’amplitude d’ouverture estivale du Musée du Vignoble Nantais.
Point d’information
−Présentation du bilan PAH
−Présentation du répertoire des marchands de vins
Aménagement
Délibération
9.Révision PLU de Château Thébaud
10.Révision du PLU de Clisson
11.Validation du plan de paysage
Point d’information
−CDAC Super U de Gétigné
−Point info arrêt du SCoT
Délégations du bureau et du président
Questions orales