Comité syndical

Le Comité Syndical se réunira le lundi 4 juillet 2022 à 18h15 dans la salle polyvalente du Pallet, rue des Sports.

 

  

Ordre du jour

Approbation des procès-verbaux du 21 février et du 4 avril 2022

Syndicat

Délibérations

1. Retrait de la commune de Basse Goulaine

2. Groupement d’achat de l’énergie SYDELA – Electricité et gaz naturel – Option énergie renouvelable

3. Création d’un poste non permanent CEP (jusqu’au 31/12/2022)

Point d’information

-     Lignes directrices de gestion

Patrimoine

Délibérations

4.     Mise à jour des rémunérations des vacations de médiation

5.     Convention avec le Musée Bertrand de Châteauroux (prêt et restauration du reliquaire d’Abélard)

6.     Convention avec le Fonds régional d'art contemporain (FRAC)

7.     Tarif pour l’Escape Game de Pont-Caffino

8.     Désignation d’un représentant de la commission Patrimoine auprès du Comité de direction de l’Office de tourisme du Vignoble de Nantes

9.     Musée – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Loire-Atlantique pour la mise en place d’une détection incendie

Points d’information

-     Opération de mécénat pour le transport du tracteur Jacquet

-     Diffusion du Parcours « Les paysages du Vignoble Nantais »

SCoT

Délibérations

10.  Modification de la composition de la commission SCoT

11.  Plan paysage

Points d’information

-     Révision du SCoT

-     Conférence régionale des SCoT / infrastructures et équipements d’envergure nationale et régionale

-     Modification n°03 du PLU de La Haye-Fouassière

Pays

Délibérations

12.  Avenant à la convention ACTEE FNCCR

13.  Demande de subvention pour l’animation du Conseil de développement auprès du Conseil départemental

Point d’information

-     Bilan mission « innovation sociétale »

Tourisme

Délibération

14.  Compte administratif 2021 de l’Office de Tourisme

Point d’information

-     Budget primitif 2022

Conseil de développement

Point d’information

Délégations du bureau et du président

Marché isolation de la Maison de Pays