Fonctionnement

Le Syndicat Mixte du SCoT et du Pays du Vignoble Nantais est une instance qui impulse, coordonne et anime des projets afin de mutualiser les ressources de son territoire. Il rassemble 5 Communautés de communes et 2 Communes qui ont souhaité s'associer pour mener des projets en commun.

En voici quelques exemples : mettre en place un SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), animer des réseaux (regroupant des artistes, des restaurateurs…), construire des équipements (cyber-base de Vallet), ou encore, créer des événements (Université sur Lie, cycle de rencontres et de conférences).

De l'idée à la validation du projet, tout un travail de réflexion est mené par les élus du Syndicat. Les propositions émanant des 6 Commissions sont ensuite examinées par les membres du Bureau ; enfin, c'est le Comité Syndical qui prend la décision finale.

Schéma de fonctionnement du Syndicat

Comment se constitue un Syndicat Mixte ?

Les élections municipales amènent systématiquement des changements d'élus au sein de toutes les collectivités, Communauté de communes mais aussi Syndicat Mixte. Le Maire de votre commune est élu lors des élections municipales ; voici comment cela se passe pour les élus du Syndicat Mixte :

La constitution du Comité Syndical :

Suite aux élections municipales, chacune des 39 Communes qui composent le Syndicat désigne des représentants communautaires. Les Communautés de communes (5 pour notre Syndicat) désignent à leur tour des délégués pour le Comité Syndical. Chacune nomme un nombre de délégués proportionnel au nombre de ses habitants. Au total, 74 élus (55 titulaires et 19 suppléants) constituent le Comité Syndical.

L'élection du Président, des Vice-Présidents et du Bureau :

Après les élections municipales, le Comité Syndical s'est réuni pour la première fois le 15 mai 2008. Lors de cette séance de réinstallation, les délégués du Comité Syndical ont élu le Président du Syndicat : Monsieur Jean-Claude DAUBISSE, Maire de Haute-Goulaine. Ils ont ensuite procédé à l'élection des Vice-Présidents et des membres du Bureau.

Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger le Rapport d'activités 2008.

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